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[2004] PubRL 67
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Creative Commons Attribution-ShareAlike 2.0 (France) [2004] PubRL 67 (25 May 2004)
Creative Commons Attribution-ShareAlike
Version: 2.0
Copyright: No
URL: http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/legalcode
Type: Content
Media: Generic
Country: France
Licence text
Creative Commons n'est pas un cabinet d'avocats et ne fournit
pas de services de conseil juridique. La distribution de la présente
version de ce contrat ne crée aucune relation juridique entre les parties
au contrat présenté ci-après
et Creative Commons. Creative
Commons fournit cette offre de contrat-type en l'état, à seule fin
d'information. Creative
Commons ne saurait être tenu responsable des
éventuels préjudices résultant du contenu ou de
l'utilisation
de ce contrat.
Contrat
L'Oeuvre (telle que définie ci-dessous) est mise à disposition
selon les termes du présent contrat appelé
Contrat Public Creative
Commons (dénommé ici « CPCC » ou « Contrat »).
L'Oeuvre est protégée
par le droit de la propriété
littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des
producteurs
de bases de données) ou toute autre loi applicable. Toute
utilisation de l'Oeuvre autrement qu'explicitement autorisée
selon ce
Contrat ou le droit applicable est interdite.
L'exercice sur l'Oeuvre de
tout droit proposé par le présent contrat vaut acceptation de
celui-ci. Selon les termes
et les obligations du présent contrat, la
partie Offrante propose à la partie Acceptante l'exercice de certains
droits
présentés ci-après, et l'Acceptant en approuve les
termes et conditions d'utilisation.
1. Définitions
- «
Oeuvre » : oeuvre de l'esprit protégeable par le droit de la
propriété littéraire et artistique ou toute loi applicable
et qui est mise à disposition selon les termes du présent Contrat.
- «
Oeuvre dite Collective » : une oeuvre dans laquelle l'oeuvre, dans sa
forme intégrale et non modifiée, est assemblée en un
ensemble collectif
avec d'autres contributions qui constituent en
elles-mêmes des oeuvres séparées et indépendantes.
Constituent
notamment des Oeuvres dites Collectives les publications
périodiques, les anthologies ou les encyclopédies. Aux termes
de
la présente autorisation, une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite
Collective ne sera pas considérée comme
une Oeuvre dite
Dérivée (telle que définie ci-après).
- «
Oeuvre dite Dérivée » : une oeuvre créée
soit à partir de l'Oeuvre seule, soit à partir de l'Oeuvre et
d'autres oeuvres préexistantes.
Constituent notamment des Oeuvres dites
Dérivées les traductions, les arrangements musicaux, les
adaptations théâtrales,
littéraires ou
cinématographiques, les enregistrements sonores, les reproductions par un
art ou un procédé
quelconque, les résumés, ou toute
autre forme sous laquelle l'Oeuvre puisse être remaniée,
modifiée,
transformée ou adaptée, à l'exception
d'une oeuvre qui constitue une Oeuvre dite Collective. Une Oeuvre dite
Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite
Dérivée aux termes du présent Contrat.
Dans le cas
où l'Oeuvre serait une composition musicale ou un enregistrement sonore,
la synchronisation de l'oeuvre avec une
image animée sera
considérée comme une Oeuvre dite Dérivée pour les
propos de ce Contrat.
- «
Auteur original » : la ou les personnes physiques qui ont
créé l'Oeuvre.
- «
Offrant » : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) qui
proposent la mise à disposition de l'Oeuvre selon les termes du
présent
Contrat.
- «
Acceptant » : la personne physique ou morale qui accepte le
présent contrat et exerce des droits sans en avoir violé les
termes
au préalable ou qui a reçu l'autorisation expresse de
l'Offrant d'exercer des droits dans le cadre du présent
contrat
malgré une précédente violation de ce contrat.
- «
Options du Contrat » : les attributs génériques du
Contrat tels qu'ils ont été choisis par l'Offrant et
indiqués
dans le titre de ce Contrat : Paternité - Pas
d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiales A l'Identique.
2. Exceptions aux droits exclusifs. Aucune disposition de ce
contrat n'a pour intention de réduire, limiter ou restreindre les
prérogatives issues des
exceptions aux droits, de l'épuisement des
droits ou d'autres limitations aux droits exclusifs des ayants droit selon le
droit
de la propriété littéraire et artistique ou les
autres lois applicables.
3. Autorisation. Soumis aux termes et conditions définis dans
cette autorisation, et ceci pendant toute la durée de protection de
l'Oeuvre
par le droit de la propriété littéraire et
artistique ou le droit applicable, l'Offrant accorde à l'Acceptant
l'autorisation mondiale d'exercer à titre gratuit et non exclusif les
droits suivants :
- reproduire
l'Oeuvre, incorporer l'Oeuvre dans une ou plusieurs Oeuvres dites Collectives et
reproduire l'Oeuvre telle qu'incorporée
dans lesdites Oeuvres dites
Collectives;
- créer
et reproduire des Oeuvres dites Dérivées;
- distribuer
des exemplaires ou enregistrements, présenter, représenter ou
communiquer l'Oeuvre au public par tout procédé
technique, y
compris incorporée dans des Oeuvres Collectives;
- distribuer
des exemplaires ou phonogrammes, présenter, représenter ou
communiquer au public des Oeuvres dites Dérivées
par tout
procédé technique;
- lorsque
l'Oeuvre est une base de données, extraire et réutiliser des
parties substantielles de l'Oeuvre.
Les droits mentionnés
ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports,
médias, procédés
techniques et formats. Les droits
ci-dessus incluent le droit d'effectuer les modifications nécessaires
techniquement à
l'exercice des droits dans d'autres formats et
procédés techniques. L'exercice de tous les droits qui ne sont pas
expressément
autorisés par l'Offrant ou dont il n'aurait pas la
gestion demeure réservé, notamment les mécanismes
de
gestion collective obligatoire applicables décrits à l'article
4(d).
4. Restrictions. L'autorisation accordée par l'article 3 est
expressément assujettie et limitée par le respect des restrictions
suivantes :
- L'Acceptant
peut reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public
l'Oeuvre y compris par voie numérique
uniquement selon les termes de ce
Contrat. L'Acceptant doit inclure une copie ou l'adresse Internet (Identifiant
Uniforme de Ressource)
du présent Contrat à toute reproduction ou
enregistrement de l'Oeuvre que l'Acceptant distribue, représente
ou
communique au public y compris par voie numérique. L'Acceptant ne peut
pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation
de l'Oeuvre qui
altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou
l'exercice des droits qui y sont accordés
au bénéficiaire.
L'Acceptant ne peut pas céder de droits sur l'Oeuvre. L'Acceptant doit
conserver intactes toutes
les informations qui renvoient à ce Contrat et
à l'exonération de responsabilité. L'Acceptant ne peut
pas
reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public l'Oeuvre, y
compris par voie numérique, en utilisant
une mesure technique de
contrôle d'accès ou de contrôle d'utilisation qui serait
contradictoire avec les termes
de cet Accord contractuel. Les mentions ci-dessus
s'appliquent à l'Oeuvre telle qu'incorporée dans une Oeuvre dite
Collective, mais, en dehors de l'Oeuvre en elle-même, ne soumettent pas
l'Oeuvre dite Collective, aux termes du présent
Contrat. Si l'Acceptant
crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de tout Offrant, il
devra, dans la mesure du
possible, retirer de l'Oeuvre dite Collective toute
référence au dit Offrant, comme demandé. Si l'Acceptant
crée une Oeuvre dite Collective, à la demande de tout Auteur, il
devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre
dite Collective toute
référence au dit Auteur, comme demandé. Si l'Acceptant
crée une Oeuvre dite Dérivée,
à la demande de tout
Offrant, il devra, dans la mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite
Dérivée toute référence
au dit Offrant, comme
demandé. Si l'Acceptant crée une Oeuvre dite
Dérivée, à la demande de tout
Auteur, il devra, dans la
mesure du possible, retirer de l'Oeuvre dite Dérivée toute
référence au dit
Auteur, comme demandé.
- L'Acceptant
peut reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public une
Oeuvre dite Dérivée y compris
par voie numérique uniquement
sous les termes de ce Contrat, ou d'une version ultérieure de ce Contrat
comprenant les
mêmes Options du Contrat que le présent Contrat, ou
un Contrat Creative Commons iCommons comprenant les mêmes
Options du
Contrat que le présent Contrat (par exemple Paternité - Pas
d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions
Initiales A l'Identique 2.0
Japon). L'Acceptant doit inclure une copie ou l'adresse Internet (Identifiant
Uniforme de Ressource) du
présent Contrat, ou d'un autre Contrat tel
que décrit à la phrase précédente, à toute
reproduction
ou enregistrement de l'Oeuvre dite Dérivée que
l'Acceptant distribue, représente ou communique au public y compris
par
voie numérique. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions
d'utilisation sur l'Oeuvre dite Dérivée
qui altèrent ou
restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des droits qui y
sont accordés au bénéficiaire,
et doit conserver intactes
toutes les informations qui renvoient à ce Contrat et à
l'avertissement sur les garanties.
L'Acceptant ne peut pas reproduire,
distribuer, représenter ou communiquer au public y compris par voie
numérique l'Oeuvre
dite Dérivée en utilisant une mesure
technique de contrôle d'accès ou de contrôle d'utilisation
qui serait contradictoire avec les termes de cet Accord contractuel. Les
mentions ci-dessus s'appliquent à l'Oeuvre dite Dérivée
telle qu'incorporée dans une Oeuvre dite Collective, mais, en dehors de
l'Oeuvre dite Dérivée en elle-même,
ne soumettent pas
l'Oeuvre Collective, aux termes du présent Contrat.
- Si
l'Acceptant reproduit, distribue, représente ou communique au public, y
compris par voie numérique, l'Oeuvre ou toute
Oeuvre dite
Dérivée ou toute Oeuvre dite Collective, il doit conserver
intactes toutes les informations sur le régime
des droits et en attribuer
la paternité à l'Auteur Original, de manière raisonnable au
regard au médium
ou au moyen utilisé. Il doit communiquer le nom
de l'Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s'il est
indiqué ;
le titre de l'Oeuvre Originale s'il est
indiqué ; dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou
Identifiant Uniforme
de Ressource (URI), s'il existe,
spécifié par l'Offrant comme associé à l'Oeuvre,
à moins
que cette adresse ne renvoie pas aux informations légales
(paternité et conditions d'utilisation de l'Oeuvre). Dans
le cas d'une
Oeuvre dite Dérivée, il doit indiquer les éléments
identifiant l'utilisation l'Oeuvre dans
l'Oeuvre dite Dérivée par
exemple « Traduction anglaise de l'Oeuvre par l'Auteur
Original » ou
« Scénario basé sur l'Oeuvre par
l'Auteur Original ». Ces obligations d'attribution de paternité
doivent être exécutées de manière raisonnable.
Cependant, dans le cas d'une Oeuvre dite Dérivée
ou d'une Oeuvre
dite Collective, ces informations doivent, au minimum, apparaître à
la place et de manière aussi
visible que celles à laquelle
apparaissent les informations de même nature.
- Dans
le cas où une utilisation de l'Oeuvre serait soumise à un
régime légal de gestion collective obligatoire,
l'Offrant se
réserve le droit exclusif de collecter ces redevances par
l'intermédiaire de la société
de perception et de
répartition des droits compétente. Sont notamment concernés
la radiodiffusion et la communication
dans un lieu public de phonogrammes
publiés à des fins de commerce, certains cas de retransmission par
câble
et satellite, la copie privée d'Oeuvres fixées sur
phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction par reprographie.
5. Garantie et exonération de
responsabilité
- En
mettant l'Oeuvre à la disposition du public selon les termes de ce
Contrat, l'Offrant déclare de bonne foi qu'à
sa connaissance et
dans les limites d'une enquête raisonnable :
- L'Offrant
a obtenu tous les droits sur l'Oeuvre nécessaires pour pouvoir autoriser
l'exercice des droits accordés par
le présent Contrat, et
permettre la jouissance paisible et l'exercice licite de ces droits, ceci sans
que l'Acceptant n'ait
aucune obligation de verser de rémunération
ou tout autre paiement ou droits, dans la limite des mécanismes
de
gestion collective obligatoire applicables décrits à l'article
4(e);
- L'Oeuvre
n'est constitutive ni d'une violation des droits de tiers, notamment du droit de
la propriété littéraire
et artistique, du droit des
marques, du droit de l'information, du droit civil ou de tout autre droit, ni de
diffamation, de violation
de la vie privée ou de tout autre
préjudice délictuel à l'égard de toute tierce
partie.
- A
l'exception des situations expressément mentionnées dans le
présent Contrat ou dans un autre accord écrit,
ou exigées
par la loi applicable, l'Oeuvre est mise à disposition en l'état
sans garantie d'aucune sorte, qu'elle
soit expresse ou tacite, y compris
à l'égard du contenu ou de l'exactitude de l'Oeuvre.
6. Limitation de responsabilité. A
l'exception des garanties d'ordre public imposées par la loi applicable
et des réparations imposées par le
régime de la
responsabilité vis-à-vis d'un tiers en raison de la violation des
garanties prévues par
l'article 5 du présent contrat, l'Offrant ne
sera en aucun cas tenu responsable vis-à-vis de l'Acceptant, sur la base
d'aucune théorie légale ni en raison d'aucun préjudice
direct, indirect, matériel ou moral, résultant
de
l'exécution du présent Contrat ou de l'utilisation de l'Oeuvre, y
compris dans l'hypothèse où l'Offrant
avait connaissance de la
possible existence d'un tel préjudice.
7. Résiliation
- Tout
manquement aux termes du contrat par l'Acceptant entraîne la
résiliation automatique du Contrat et la fin des droits
qui en
découlent. Cependant, le contrat conserve ses effets envers les personnes
physiques ou morales qui ont reçu
de la part de l'Acceptant, en
exécution du présent contrat, la mise à disposition
d'Oeuvres dites Dérivées,
ou d'Oeuvres dites Collectives, ceci
tant qu'elles respectent pleinement leurs obligations. Les sections 1, 2, 5, 6
et 7 du contrat
continuent à s'appliquer après la
résiliation de celui-ci.
- Dans
les limites indiquées ci-dessus, le présent Contrat s'applique
pendant toute la durée de protection de l'Oeuvre
selon le droit
applicable. Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment
le droit d'exploiter l'Oeuvre sous
des conditions contractuelles
différentes, ou d'en cesser la diffusion; cependant, le recours à
cette option ne doit
pas conduire à retirer les effets du présent
Contrat (ou de tout contrat qui a été ou doit être
accordé selon les termes de ce Contrat), et ce Contrat continuera
à s'appliquer dans tous ses effets jusqu'à
ce que sa
résiliation intervienne dans les conditions décrites ci-dessus.
8. Divers
- A
chaque reproduction ou communication au public par voie numérique de
l'Oeuvre ou d'une Oeuvre dite Collective par l'Acceptant,
l'Offrant propose au
bénéficiaire une offre de mise à disposition de l'Oeuvre
dans des termes et conditions
identiques à ceux accordés à
la partie Acceptante dans le présent Contrat.
- A
chaque reproduction ou communication au public par voie numérique d'une
Oeuvre dite Dérivée par l'Acceptant,
l'Offrant propose au
bénéficiaire une offre de mise à disposition du
bénéficiaire de l'Oeuvre
originale dans des termes et conditions
identiques à ceux accordés à la partie Acceptante dans le
présent
Contrat.
- La
nullité ou l'inapplicabilité d'une quelconque disposition de ce
Contrat au regard de la loi applicable n'affecte
pas celle des autres
dispositions qui resteront pleinement valides et applicables. Sans action
additionnelle par les parties à
cet accord, lesdites dispositions devront
être interprétées dans la mesure minimum nécessaire
à
leur validité et leur applicabilité.
- Aucune
limite, renonciation ou modification des termes ou dispositions du
présent Contrat ne pourra être acceptée
sans le consentement
écrit et signé de la partie compétente.
- Ce
Contrat constitue le seul accord entre les parties à propos de l'Oeuvre
mise ici à disposition. Il n'existe aucun
élément annexe,
accord supplémentaire ou mandat portant sur cette Oeuvre en dehors des
éléments
mentionnés ici. L'Offrant ne sera tenu par aucune
disposition supplémentaire qui pourrait apparaître dans une
quelconque communication en provenance de l'Acceptant. Ce Contrat ne peut
être modifié sans l'accord mutuel écrit
de l'Offrant et de
l'Acceptant.
- Le
droit applicable est le droit français.
Creative Commons
n'est pas partie à ce Contrat et n'offre aucune forme de garantie
relative à l'Oeuvre. Creative Commons
décline toute
responsabilité à l'égard de l'Acceptant ou de toute autre
partie, quel que soit le fondement
légal de cette responsabilité
et quel que soit le préjudice subi, direct, indirect, matériel ou
moral,
qui surviendrait en rapport avec le présent Contrat. Cependant, si
Creative Commons s'est expressément identifié
comme Offrant pour
mettre une Oeuvre à disposition selon les termes de ce Contrat, Creative
Commons jouira de tous les droits
et obligations d'un Offrant.
A l'exception des fins limitées à informer le public que
l'Oeuvre est mise à disposition sous CPCC, aucune des
parties n'utilisera
la marque « Creative Commons » ou toute autre indication ou logo
afférent sans le consentement
préalable écrit de Creative
Commons. Toute utilisation autorisée devra être effectuée en
conformité
avec les lignes directrices de Creative Commons à jour
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